CONDITIONS GÉNÉRALES DES VENTES

– CYTRUZ –

Cher client de Cytruz,

Les Conditions des ventes suivantes constituent un accord juridique conclu entre vous, l’employeur ou toute autre entité au nom duquel/de laquelle vous concluez le présent accord (« vous » ou « Client ») et Cytruz, et définissent les droits et obligations à l’égard des achats que vous avez effectué sur notre site..

Le terme « Contenu » s’applique à tout le contenu téléchargeable disponible sur le site Cytruz, y compris les Images, les Vidéos, Audios, Ecrits et la Musique.
Le terme « Vidéo » désigne toutes les images animées, les animations, les films, les vidéos, d’autres représentations visuelles ou audio, les éléments de vidéos, les éléments d’effets visuels, les modèles, les packs graphiques et les projets de motion design, à l’exclusion des images fixes, enregistrés sous n’importe quel format.
Le terme « Image(s) » s’applique aux photographies de dessins, de peintures et de toutes sortes de créations artistiques plastiques qu’ils soient actuellement connus ou développés ultérieurement
Le terme « Audio » désigne tous enregistrements téléchargeables, les compositions musicales, contenant des paroles, des sons ou des séries de sons, dans tous les formats, qu’ils soient actuellement connus ou développés ultérieurement.
Le terme « Écrits » désigne tous les supports téléchargeables contenant du texte, des mots, des citations, des réflexions qu’ils soient actuellement connus ou développés ultérieurement.

SECTION I: LES CONTENUS TÉLÉCHARGEABLES:

A- CONTENUS VISUELS :

CONDITIONS D’UTILISATION POUR LES IMAGES ET LES ÉCRITS:

Par les présentes, Cytruz vous accorde un droit non exclusif et non cessible vous permettant d’utiliser, de modifier (à l’exception de ce qui est expressément interdit dans les présentes) et de reproduire des Contenus visuels à l’échelle internationale, à perpétuité, dans toute la mesure permise par les conditions explicitement citées ci dessous:

Cytruz vous accorde le droit d’utiliser les Images et les Écrits:

En tant que reproduction numérique, y compris sur des sites web, dans des publicités en ligne, sur des réseaux sociaux, dans des publicités sur appareils mobiles, des applications mobiles, des logiciels, des cartes électroniques, des publications électroniques (eBooks, webzines, blogs, etc.), du marketing par e-mail et dans des médias en ligne (y compris sur des services de partage de vidéos tels que YouTube, Dailymotion, Vimeo, etc., sous réserve des limitations budgétaires indiquées dans le sous-paragraphe ci-dessous) ;
Version physique imprimée pour le packaging et l’étiquetage des produits, les papiers à en-tête et cartes de visite, les publicités dans les points de vente, les pochettes de CD et DVD, ou dans la publicité et la copie de médias physiques, y compris les magazines, les journaux et les livres, à condition qu’aucune Image ne soit reproduite plus de 5000 fois au total
Dans le cadre d’une campagne publicitaire extérieure, notamment sur des panneaux d’affichage, du mobilier urbain, etc., à condition que l’audience ciblée pour une telle campagne soit inférieure à 500 impressions brutes ;
Intégrées dans des films, vidéos, séries télévisées, publicités ou d’autres productions audiovisuelles destinées à être distribués via tout support actuellement connu ou à venir, quelle que soit l’échelle de l’audience, à condition que le budget d’une telle production ne dépasse pas 10 000 euro;
Pour votre usage personnel et un usage non commercial (pas pour la revente, le téléchargement, la distribution, ni pour aucun autre usage commercial).

Cytruz ne vous accorde pas le droit d’utiliser les Images et les Ecrits :

Intégrées dans les produits à usage commercial destinés à la vente ou la distribution promotionnelle (collectivement « Produits à usage commercial »), y compris, sans s’y limiter, les textiles, les créations, les aimants, l’art mural, les calendriers, les jouets, la papeterie, les cartes de vœux et toute autre reproduction physique destinée à la revente ou la distribution, à condition que de tels produits à usage commercial intègrent des éléments fonctionnels ou créatifs matériels autres que la ou les Images
Dans l’art mural (et sans nécessiter d’autres éléments fonctionnels ou créatifs) aux fins de décoration dans un espace commercial détenu par vous ou votre client, pas pour la vente
Intégrées comme éléments de modèles numériques pour la vente ou la distribution.

Si Cytruz ne vous octroie pas les droits dont vous avez besoin, veuillez nous contacter à l’adresse mail à l’adresse : cytruz.pro@gmail.com

RESTRICTIONS CONCERNANT L’UTILISATION DE CONTENUS VISUELS, VOUS NE POUVEZ PAS :

Utiliser les Contenus visuels d’une manière autre que celle expressément définie par les conditions d’utilisation que vous avez achetée pour de tels Contenus visuels.
Représenter une personne dans des Contenus visuels (un « Modèle ») d’une manière qu’une personne sensée trouverait offensante, y compris, mais sans s’y limiter, la représentation d’un Modèle : a) dans un contexte en lien avec la pornographie, les « vidéos pour adultes », les lieux de divertissement pour adultes, les services d’escorte, les services de rencontre, ou autres ; b) dans un contexte en lien avec la publicité ou la promotion de produits du tabac ; c) dans un contexte politique, comme la promotion, la publicité ou le soutien à un parti politique, un candidat, un représentant élu ou en lien avec une stratégie politique ou une opinion
comme souffrant de, ou sous traitement pour, une affection mentale ou physique ; ou
s’engageant dans des activités criminelles ou immorales.
Utiliser des Contenus visuels dans un contexte pornographique, diffamatoire ou trompeur, ou d’une manière qui pourrait être considérée comme diffamatoire, obscène ou illégale.
Modifier des Contenus visuels d’une manière qui change le contexte de ce qui est représenté.
Utiliser des Contenus visuels à des fins commerciales, notamment pour référence, dans des publicités, des produits à usage commercial ou d’autres contextes.
Revendre, redistribuer, donner accès à, partager ou transférer des Contenus visuels, sauf dans les cas prévus spécifiquement aux présentes. Par exemple et sans aucune limitation, ce qui précède interdit l’affichage de Contenus en tant que, ou faisant partie d’une « galerie » de contenus par le biais de laquelle des tiers peuvent rechercher et sélectionner de tels contenus.
Utiliser tout Contenu visuel d’une manière qui contrevient à toute marque déposée ou à toute propriété intellectuelle d’un tiers, ou qui pourrait donner lieu à une réclamation pour publicité trompeuse ou concurrence déloyale.
Utiliser des Contenus visuels (en intégralité ou en partie) comme marque déposée, marque de service, logo ou toute autre indication d’origine, ou comme en faisant partie intégrante.
Prétendre faussement, de façon explicite ou suffisamment trompeuse, que des Contenus visuels ont été créés par vous ou une personne autre que le détenteur des droits d’auteur desdits Contenus visuels.

CONDITIONS D’UTILISATION POUR LES VIDÉOS :

Cytruz vous accorde le droit d’utiliser les Vidéos :

Dans une production multimédia affichée ou distribuée via le web, les médias sociaux, des « Applis » ou par tout autre moyen conformément aux présentes (voir les restrictions des limitations en matière de distribution), à la condition que l’audience de cette production ne dépasse pas 5000 personnes ;
En rapport avec une performance en direct, à condition que l’audience de telles performances ne dépasse pas 500 personnes ;
sur des sites web.
Si les conditions d’utilisation des Vidéos ne vous accorde pas les droits dont vous avez besoin, veuillez nous contacter par mail à l’adresse : cytruz.pro@gmail.com

restrictions propres aux vidéos:

Utiliser des vidéos dans une production multimédia distribuée par diffusion télévisée, réseau câblé, service vidéo OTT (par ex. Netflix, Hulu, Amazon) ou dans des salles de cinéma.
Utiliser des images fixes capturées à partir d’une Vidéo à d’autres fins que pour du marketing, de la promotion et de la publicité pour vos œuvres dérivées intégrant la Vidéo dans le contexte.

B- CONDITIONS D’UTILISATION POUR LES AUDIOS:

Le terme « Audios » désigne toutes les versions d’un projet audio donné, ou toutes les versions d’un projet audio uniquement dans lequel des paroles ou de la Musique sont enregistrés, avec une narration dans le contexte d’un épisode de podcast, d’un documentaire radio, d’une publicité radio ou de toute autre production audio uniquement.

1- LICENCE DU CONTENU AUDIOS:

Lorsque vous achetez du Contenu Audios, Cytruz vous accorde une licence limitée, révocable, non exclusive et incessible de télécharger ou diffuser ce Contenu C sur votre ordinateur et/ou autre(s) appareil(s) à des fins uniquement personnelles et non commerciales.
Vous acceptez de ne pas copier, reproduire, distribuer ou utiliser le Contenu Audios autrement que tel qu’expressément stipulé par les présentes. Il vous est interdit de vendre, transférer, louer, modifier, distribuer, reproduire, représenter ou exécuter publiquement le Contenu Audios d’une quelconque manière et de l’exploiter à des fins commerciales.
Vous acceptez de ne pas modifier, procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Contenu Audios, de ne pas intervenir selon d’autres modalités sur le Contenu Audios et de ne pas créer d’oeuvre dérivée à partir du Contenu Audios

2- RESTRICTIONS RELATIVES À L’UTILISATION DES AUDIOS, VOUS NE POUVEZ PAS :

Concéder en sous-licence, revendre, louer, céder, donner ou transférer ou distribuer par un autre moyen à un tiers les audios ou le droit d’utiliser les audios de manière séparée et distincte de la Production dans laquelle elle est intégrée ;
Revendre, redistribuer, donner accès à, partager ou transférer les audios, quelle qu’elle soit, sauf disposition spécifiquement prévue dans les présentes conditions ;
Utiliser les audios en lien avec un autre contenu à caractère pornographique, diffamatoire, injurieux, obscène, immoral ou illicite, ou violant le ou les droits de tiers ;
Enfreindre les lois, réglementations et restrictions en matière d’exportation par l’envoi, le transfert ou l’exportation les audios vers un pays en enfreignant des lois, réglementations ou restrictions en matière d’exportation ;
Utiliser, vendre, concéder en sous-licence, reproduire, distribuer, diffuser, intégrer dans une œuvre ou rendre disponible d’une autre manière toute ou partie les audios dans une banque les audios ou sous la forme de fichiers téléchargeables, ou inclure les audios ou toute œuvre dérivée dans tout autre produit, bibliothèque ou collection libre de droits ;
Mixer, remixer ou altérer d’une autre manière les audios.
Utiliser la Musique dans une Production purement audio dans laquelle la musique est le contenu principal.

Si les conditions d’utilisation des Audios ne vous accorde pas les droits dont vous avez besoin, veuillez nous contacter par mail à l’adresse : cytruz.pro@gmail.com

C- MENTIONS DES SOURCES ET DU DROIT D’AUTEUR:

L’utilisation d’Images, d’Ecrits, d’Audios, de Musique et de Vidéos en rapport avec les reportages d’actualité, les commentaires, l’édition ou tout autre context « éditorial » devra être accompagnée d’une mention adjacente pour l’artiste-auteur et le site Cytruz, en substance sous la forme suivante :« Nom de l’artiste/Cytruz.com
Dans des situations commercialement raisonnables, l’utilisation d’images, d’écrits, d’audio ou de vidéos dans des Produits à usage commercial ou une production audiovisuelle devra être accompagnée d’une mention pour Cytruz essentiellement sous la forme suivante :
« Image(s) ou Vidéo(s) (le cas échéant) utilisée(s) sous licence de Cytruz »
Dans tous les cas, les mentions d’auteur et les mentions de sources doivent être d’une taille, d’une couleur et d’une envergure permettant de les lire clairement et facilement à l’œil nu.
se référer aux textes des droits d’auteurs et conditions d’usage de la propriété intellectuelle rédigée par l’ APIE ( Agence du Patrimoine Immatériel de l’Etat) sur : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/apie/propriete_intellectuelle/publications/utiliser_contenu_etapes_essentielles.pdf

SECTION II : JOUISSANCE DES OEUVRES ORIGINALES ET REPRODUCTIONS DES OEUVRES D’ART :

“Œuvre d’Art Originale” désigne l’œuvre en exemplaire unique et originale, créée par l’artiste-auteur. Elle peut être utilisée uniquement par l’artiste-auteur à des fins commerciales ou promotionnelles. Ainsi l’artiste-auteur peut utiliser l’image de l’œuvre originale sous forme différentes formes stipulées ci-dessous.

“La reproduction d’œuvres d’art” désigne toutes les formes de commercialisation à partir des œuvres d’art originales de l’artiste-auteur réalisées uniquement par l’artiste-auteur : produits dérivés de toutes sortes: impression sur toile, posters, tissus, calendriers, objets de décoration, illustration de livres et autres, fichiers- photos téléchargeables etc…

A- Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site et/ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.
Cytruz ne peut garantir que certaines caractéristiques des produits (notamment les couleurs) présentés sur le Site reproduisent exactement les produits ; la fidélité dépendant en partie de la qualité de rendu des couleurs de l’équipement informatique de chaque internaute. Cytruz s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation du Site et son accès dans les meilleures conditions.

B- Certificat d’authenticité :

Lors de l’achat d’une œuvre d’art ou d’un objet de collection, l’artiste-auteur fournira un certificat d’authenticité. Afin d’assurer la traçabilité de l’œuvre, y figureront les mentions suivantes :

le nom de l’artiste ;
une photo de l’œuvre ;
le titre de l’œuvre ;
les dimensions ou le format ;
description du support (toile, bois, papier, etc.) ;
la technique et les matériaux utilisés (peinture (peinture acrylique, aquarelle, peinture à l’huile, etc.) ;
la date de création ;
le numéro d’identification pour les œuvres qui font partie d’une série ;
le nombre d’exemplaires réalisés pour les œuvres provenant d’un tirage en édition limitée (photos d’art, par exemple) ;
la signature de l’artiste accompagnée d’un tampon officiel ou d’une empreinte digitale
la date de délivrance du certificat.

Elle peut être utilisée par l’artiste-auteur uniquement à des fins commerciales. Ainsi l’artiste-auteur peut utiliser l’image sous forme de fichier à imprimer.

C- Œuvres originales:

Défiscalisation:

Acquisition d’œuvres d’artistes vivants par des entreprises et professions libérales

« les entreprises qui font l’acquisition d’œuvres d’artistes vivants peuvent déduire du résultat de l’exercice d’acquisition et des 4 années suivantes, par parts égales, une somme équivalente au prix d’acquisition de l’œuvre. Ce mécanisme permet ainsi de réduire, chaque année, pendant 5 ans, 20% du prix d’acquisition d’œuvres d’artistes vivants

Conditions d’exposition de l’œuvre

dans les locaux de l’entreprise, à condition qu’elle soit accessibles au public ou aux salariés (il ne peut pas s’agir d’un bureau personnel, d’une résidence personnelle ou d’un lieu réservé aux seuls clients de l’entreprise, par exemple)

lors de manifestations organisées par l’entreprise ou par un musée, une collectivité territoriale ou un établissement public auquel le bien aura été confié

dans un musée auquel le bien est mis en dépôt

par une région, un département, une commune ou un de leurs établissements publics ou un établissement public à caractère scientifique, culturel ou professionnel

Ce que disent les textes

Présentation détaillée du dispotif de déduction fiscale pour l’achat d’œuvre d’art.
Ce que dit l’article 293 bis AB du Code Général des Impôts sur l’achat d’œuvre d’art à un artiste vivant.

b) Leasing:

Le système de « Location avec option d’achat » vous permet d’intégrer la dépense dans vos charges, de réduire votre bénéfice imposable et dans le même temps de débuter une collection d’œuvres d’art.
Par ailleurs, ce dispositif préserve votre trésorerie et capacité de financement par une mensualisation jusqu’à 48 mois et la possibilité de verser un premier loyer pouvant aller jusqu’à 30% du montant de l’œuvre.
Au terme de la location, vous pouvez acquérir la pièce pour 1% de sa valeur.
Vous pouvez acquérir des œuvres d’art, et ainsi débuter une collection, en les passant dans vos charges.

D-Reproductions d’art :

Les reproductions d’œuvres d’art seront en édition limitée de l’artiste-auteur. Chaque exemplaire sera soigneusement réalisé, numéroté et signé à la main par l’artiste depuis son atelier.
Les reproductions d’art seront réalisées dans le plus grand respect des tableaux originaux, à l’aide des finitions les plus hauts de gamme existantes.

SECTION III : CONDITION GÉNÉRALES DES VENTES :

Toute commande passée sur le site www.Cytruz.com (désigné ci-après le « Site ») sera exclusivement régie par les présentes conditions générales de vente, que nous vous recommandons de lire attentivement.
Le fait de passer commande implique la consultation préalable des présentes conditions générales de vente et vaut acceptation entière et irrévocable de celles-ci.
Le Site, le code source, les textes, les images et autres éléments du Site sont la propriété exclusive du Vendeur. L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. A ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation du Site pour un usage privé est autorisée. Dans le cas contraire, le contrevenant s’expose à des poursuites devant la juridiction compétente.

Acceptation des présentes conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « Conditions générales ») ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre d’une vente à distance de produits proposés par le Vendeur sur le Site. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions générales lors de la validation de la commande. Toute validation de sa commande vaut acceptation des Conditions générales sans exception.

Le Vendeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les Conditions générales en vigueur au jour de la passation de la commande.

Offre et disponibilité des produits

La validité des produits sera confirmée par email suite à la commande.

Les produits sont proposés à la vente à l’international.

Prix des produits et montant de la commande

Prix de vente des produits

Les prix de vente des produits sont ceux affichés sur le Site au moment de l’achat par le Client.  Ces prix de vente sont indiqués T.V.A. incluse, au taux applicable au jour de la commande et ne comprennent pas les frais d’emballage cadeau ni les frais d’expédition facturés en supplément. Tout changement de ce taux sera répercuté automatiquement sur le prix de vente des produits.

Attention – Pour une livraison hors territoire de l’Union Européenne, le Client devra en sus acquitter les droits de douanes et autres taxes dues au titre de l’importation de produits sur le territoire de livraison.

Montant total de la commande

Le montant total de la commande est le prix définitif en euros, toutes taxes comprises, frais de traitement et d’expédition inclus. Il est repris dans l’e-mail de confirmation de commande et dans la facture électronique envoyée une fois le paiement effectué.

Passation de la commande

Le Client passe sa commande d’un ou plusieurs produits offerts à la vente sur le Site.

La procédure de passation de commande en ligne comporte les étapes suivantes :

Étape 1 : Le Client clique sur l’un des produits offerts à la vente sur le Site. Un descriptif détaillé du produit sélectionné (dimension, matière, photographie) et son prix de vente apparaissent. Le Client commande le produit sélectionné en cliquant sur le cartouche « Ajouter au panier ». Le Client peut terminer ses achats en cliquant sur « Commander » ou continuer sa commande en ajoutant à son panier d’autre(s) produit(s) de son choix.

Étape 2 : Le Client crée un compte client ou se connecte à son compte client par l’entrée d’une adresse e-mail et d’un mot de passe.La création du compte client suppose la communication des informations nécessaires au traitement de la commande : nom et prénom du Client, adresse postale de livraison et/ou de facturation, téléphone et adresse e-mail.

Étape 3 : Les informations communiquées s’affichent ainsi que les modes et délais de livraison possibles et les frais correspondants. Le Client prend connaissance des présentes conditions générales de vente, s’assure que toutes ses informations sont correctes (coordonnées, adresse de livraison etc…) et choisit son mode de livraison.

Étape 4 : Le récapitulatif reprenant l’ensemble de la Commande s’affiche sur la page « Récapitulatif de votre commande ». Le client vérifie le détail de sa commande et corrige les éventuelles erreurs en cliquant sur le cartouche « Étape précédente ». Il indique éventuellement le code promotionnel dont il dispose dans la zone « Bon de réduction » et clique sur « Recalculez » pour mettre à jour le montant total de sa commande.

Étape 5 : En cliquant sur le mode de paiement de son choix, le Client accède à la plateforme de paiement sécurisée et ne peut plus apporter de modifications à sa Commande.

Étape 6 : Le Client effectue alors le paiement en ligne de sa commande en communiquant ses coordonnées bancaires (numéros et date de validité de la carte) et en effectuant un clic définitif.

En cas de refus du paiement par l’établissement bancaire concerné, la commande est automatiquement annulée.

Confirmation de commande

Une fois le paiement effectué le Client reçoit un e-mail de confirmation de sa commande. Cet e-mail constitue pour le Client une preuve de sa commande que le Vendeur lui recommande de conserver

L’e-mail de confirmation accuse réception de la commande et contient tous les éléments suivants : date et heure de la commande, caractéristiques essentielles du(es) produit(s) vendu(s), numéro de commande, montant total de la commande et moyen de paiement choisi par le Client, mode d’expédition choisi par le Client avec les frais de livraison correspondants, date de livraison, informations relatives au service après-vente et adresse e-mail du Service Clients auprès duquel le Client peut formuler ses réclamations, rappel des conditions et modalités d’exercice du droit de rétractation, adresse du siège social du Vendeur et son numéro de RCS.

Cet e-mail constitue pour le Client une preuve de sa commande que le Vendeur lui recommande de conserver.

Droit de rétractation

Le Client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrés pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas, pour quelque cause que ce soit.

En cas d’exercice du droit de rétractation, le Client pourra obtenir auprès du Service Clients soit le remboursement de sa commande, à l’exception des frais de retour qu’il aura engagés, soit l’échange du produit contre un produit de qualité et prix équivalents.

Dès réception du ou des dits produits, Cytruz prendra contact avec le Client (par e-mail ou téléphone) pour remédier au problème signifié dans les meilleurs délais, au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle a été exercé le droit de rétractation.

En cas de demande de remboursement, le Vendeur s’engage à rembourser le Client de la totalité des sommes versées, à l’exception des frais de retour qu’il aura engagés.

Facture & Certificat

La facture électronique peut être envoyée pour impression par le Client à partir de son Compte Client, après avoir réglé sa commande.

Un certificat d’authenticité de l’œuvre sera délivré par l’artiste-auteur.

Livraison

Les articles commandés sont remis à leur destinataire selon les conditions suivantes :

Délais de livraison

L’œuvre est livrée à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de sa commande. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et lui sont indiqués lors de l’envoi de l’accusé de réception de la réservation.

Aucune action en responsabilité ne pourra être engagée à l’encontre du Vendeur dans le cas où l’œuvre aurait été détériorée lors de la livraison ;  les réclamations sur les vices apparents ou sur la non conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours de la livraison.

Coûts des frais de livraison

Le montant des frais de port est calculé en fonction du poids du colis et de la zone de livraison. 

Suivi et réception de la commande

Le Client est informé de l’expédition de sa commande par un e-mail contenant un lien de suivi de livraison.

Le Client s’engage à réceptionner les produits commandés à l’adresse de livraison figurant sur l’e-mail de confirmation de commande.  Le Client doit impérativement dater et signer le bordereau de livraison présenté par le transporteur. Ce bordereau daté et signé constitue une preuve en matière de transport et de délivrance.

En cas d’absence du Client, il dispose d’un délai indiqué par le transporteur pour réceptionner son colis.  Attention – En cas de non retrait dans les délais impartis, les produits seront retournés au Vendeur qui se réserve le droit de rembourser le montant de la commande, hors frais de livraison qui resteront à la charge du Client.

SECTION IV: INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les Parties reconnaissent que les présentes conditions générales de vente constituent l’intégralité de l’accord conclu entre elles.

Si, pour une quelconque raison, l’une des clauses des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable, elle serait réputée non écrite sans pour autant entraîner la nullité de ces conditions générales, ni altérer les autres dispositions des conditions générales.